Edition du site web

Share Paris est une marque de la société LAB FACTORY.

Le Site est édité par LAB FACTORY, SAS au capital de 5.000 € – RCS Paris B 824 000 723

Siège social : 114 bd Haussmann 75008 Paris
Téléphone : 06 72 51 51 65
Mail : laetitia@shareparis.com
Directrice de la publication : Laetitia Colcomb

 

Hébergement du site web

Le Site est hébergé par GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000 € – RCS Paris B 423 093 459
Siège social : 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE

 

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé, sur justification d’identité :

  • par simple email adressé à : laetitia@shareparis.com
  • ou par courrier adressé à LAB FACTORY, 114 bd Haussmann 75008 Paris

Le Visiteur est notamment informé que les informations qu’il communique sur le formulaire présent sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont exclusivement destinées à LAB FACTORY, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont strictement confidentielles et ne sont communiquées à aucun tiers.

Néanmoins, le Visiteur est mis en garde contre le fait que les messages adressés par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils parviennent à leur destinataire, leur confidentialité ne peut être garantie par celui-ci.

Le Site, ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (déclaration en cours)

 

Marque

SHARE PARIS est une marque déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation pour des produits et services similaires à ceux figurant au dépôt, sans autorisation préalable de LAB FACTORY, sera poursuivie et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon. La contrefaçon de marque est un délit civil donnant droit au titulaire de la marque de réclamer des dommages et intérêts en raison du préjudice subi, et également un délit pénal donnant lieu à des sanctions d’amende et/ou d’emprisonnement.

 

Droit d’auteur & Copyright

Par application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, les textes, photos, concepts, dénominations, programmes, mise en page, plan du Site et, plus généralement, toute information figurant sur le Site (ci-après « le Contenu ») sont protégés par le droit d’auteur.

Le Visiteur se voit concéder un droit de visualisation du Contenu à titre strictement personnel et privé. La visualisation ou la diffusion publique, tout comme la reproduction ou la représentation partielle du Contenu, requiert (sauf exception légale) l’autorisation expresse de LAB FACTORY, sauf pour de courtes citations et à condition qu’il soit fait mention de la source dans les termes suivants « Share Paris – www.shareparis.com »

L’autorisation de LAB FACTORY peut être sollicitée facilement par email adressé à : laetitia@shareparis.com. Toute autre utilisation non expressément autorisée par LAB FACTORY pourra donner lieu à une action en contrefaçon.

 

Droit à l’image

Nous respectons le droit à l’image en vertu de l’article 9 du Code Civil. Nos images illustrant l’actualité de nos événements, le droit à l’information nous autorise la publication d’images de personnes impliquées dans ces événements.

Cependant, si vous figurez sur l’une de ces photos et que vous vous opposez à sa publication, merci de nous contacter par mail à : laetitia@shareparis.com. Nous retirerons alors immédiatement la photo en question.

 

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le Site est permise sauf avis contraire de LAB FACTORY qui se réserve un droit d’opposition en cas de contenu non conforme à l’intérêt général.

Le Site propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, le Visiteur reconnaît que LAB FACTORY n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

 

Divers

LAB FACTORY se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment pour une actualisation du Site. Toutefois une telle modification n’aura pas d’effet rétroactif. LAB FACTORY ne peut être responsable de l’indisponibilité ou de l’inaccessibilité au Site du fait d’une mise à jour ou d’une maintenance du Site, ou du fait d’un événement de force majeure indépendant de sa volonté et de son contrôle affectant les conditions d’utilisation du Site.

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend sera soumis à la compétence des juridictions françaises.